top of page

Mentions légales

Dernière mise à jour : 03/04/2025
 

INFOS SOCIÉTÉ
 

Le site https://www.domainedesbrosses.com est édité par la société EARL Les Beugnons

EARL Les Beugnons
Les Brosses
4500 Saint-Gondon - France
Tél : 06 81 06 36 29
Mail : claire@projetek.fr

 

EARL au capital de 7 622.45 €
SIRET : 389 176 751 00011
TVA Intracommunautaire : FR47 389 176 751
RCS Orléans : 389 176 751
NAF : 01.11Z
 

2. Propriété intellectuelle
 

L’ensemble du contenu présent sur ce site (textes, images, logo, photos, vidéos…) est la propriété exclusive du Domaine des Brosses, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification ou publication, même partielle, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable.
 

3. Données personnelles
 

Pour en savoir plus sur la collecte et l’utilisation de vos données personnelles, veuillez consulter notre page dédiée :
👉 Politique de confidentialité
 

4. Cookies
 

Ce site utilise des cookies pour améliorer votre navigation. Pour en savoir plus ou paramétrer vos préférences, rendez-vous sur notre page :
👉 Politique de cookies
 

5. Responsabilité
 

Le Domaine des Brosses s’efforce de fournir des informations précises et à jour. Toutefois, nous ne saurions être tenus responsables d’éventuelles erreurs, omissions ou indisponibilités temporaires du site.
 

6. Droit applicable
 

Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de solution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de Montargis.
Retrouvez l'intégralité des Conditions Générales de Vente dans la rubrique "Conditions Générales de Vente".

Hébergement : Wix.com Ltd, Tel Aviv, Israël
👉 www.wix.com

bottom of page